Legal
Acceptation des Conditions
En inscrivant votre enfant au Collège Moderne Le Figuier (CMF), vous acceptez pleinement et sans réserve le présent règlement intérieur ainsi que les conditions administratives de l'établissement. Nous invitons les parents et tuteurs légaux à lire attentivement ces dispositions.
Prestations Éducatives
Le réseau CMF s'engage à fournir un enseignement conforme au programme national renforcé, complété par des programmes de maîtrise technologique et linguistique, du cycle pré-maternel jusqu'au secondaire. Les modalités spécifiques à chaque niveau d'études (horaires, fournitures, options) sont détaillées dans le livret d'accueil remis lors de l'inscription.
Client Responsibilities
The client agrees to cooperate in a timely manner, providing necessary access, information, and materials required for the fulfillment of services. Delays caused by the client may affect project timelines and results.
Responsabilités des Parents et Tuteurs
Les parents s'engagent à collaborer activement avec l'équipe pédagogique pour le suivi de l'élève, à respecter les horaires officiels des cours et à fournir en temps voulu le matériel scolaire exigé. Tout manquement répété aux règles de civisme, d'assiduité ou de discipline de l'élève pourra faire l'objet de sanctions disciplinaires conformément aux statuts de l'école.
Modalités de Paiement des Frais Scolaires
Les frais de scolarité, d'inscription et les modalités de paiement (trimestriels ou annuels) sont fixés par la Direction et communiqués aux familles avant chaque rentrée. Les factures et acomptes doivent être soldés selon l'échéancier convenu. Tout retard de paiement non justifié pourra entraîner la suspension temporaire de l'accès de l'élève aux cours ou le gel de la délivrance des documents administratifs.